AMO réglementaire sur des projets de passes à poissons


 

Depuis mai 2016, CEVE intervient auprès de la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) pour une mission d’assisAfficher l'image d'originetance à maîtrise d’ouvrage réglementaire. Cette mission, étalée sur plusieurs mois, a pour but d’accompagner le volet réglementaire d’un projet de réalisation de plusieurs passes à poissons afin de rendre franchissables 13 seuils présents sur le Rhône et ses affluents. Les seuils concernés sont répartis sur les territoires des différentes directions régionales de la CNR, sur des tronçons classés en liste 2 selon l’article L.214-17 du code de l’environnement. Cette liste indique que le transport suffisant des sédiments et la circulation des poissons migrateurs doivent être rétablis. Des études de conception ont été réalisées et les projets d’aménagement de passes à poissons ou de passes à anguilles sont en cours d’études.

Au cours des reconnaissances naturalistes, le rôle de CEVE est d’assister le maître d’ouvrage dans le pilotage des études environnementales, de manière à ce que celles-ci soient réalisées dans les conditions de sécurité relatives à tout travail de terrain sur le domaine concédé de la CNR. L’objectif de ces reconnaissances est de caractériser et de hiérarchiser les enjeux écologiques de ces sites en fonction du statut de protection et de conservation des habitats et des espèces (espèces protégées, habitats d’intérêt communautaire, corridors écologiques, axes de déplacement ou de migration…).

passe à poisson

A partir des études précédentes, CEVE appuie le maître d’ouvrage, en concertation avec les bureaux d’études naturaIMG_5567(2)listes, pour la définition des mesures environnementales à mettre en œuvre (mesures d’évitement ou d’atténuation des impacts sur les espèces protégées notamment) à partir des détails techniques, fonciers et financiers indiqués dans les études environnementales réalisées.

CEVE est également présent tout au long des procédures d’instructions réglementaires, jusqu’à l‘obtention des autorisations administratives (suivi des dossiers, prise en compte de l’ensemble des éléments pouvant être soumis aux procédures administratives liées à la Loi sur l’Eau et conformité avec les conditions de réalisation et administratives demandées par la CNR pour cette étude).